Pierre Ardouin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Ardouin (Pierre, Pascal, Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2018
Spécialité Cardiologie et maladies vasculaires
Concours type 1
JORFTEXT000038342698(source JORF)
inscription
07 Avril 201907/04/2019
De: Ardouin (Pierre, Pascal, Marie)
Objet:
cardiologie et maladies vasculaires à Caen
JORFTEXT000024846862(source JORF)
affectation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Pierre Ardouin
conseiller maître honoraire
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000238833(source JORF)
reconduction
17 Août 200617/08/2006
De: Pierre Ardouin
conseiller maître honoraire
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000214400(source JORF)
nomination
22 Août 200122/08/2001
De: Ardouin (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000571733(source JORF)
composition
09 Juin 199809/06/1998
De: Ardouin (Pierre, Roger)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Ardouin (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
221-4, L. 221-5, L. 221-6 de ce code
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000369039(source JORF)
composition
31 Août 199731/08/1997
De: Pierre Ardouin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
date_debut="1996-02-16"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000742150(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199623/05/1996
De: Pierre Ardouin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-10-12"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000193378(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Ardouin (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Pierre Ardouin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Groussard
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000730286(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.